Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site internet est édité par SNC ICY – L’Instant, société en nom collectif, dont le siège social est situé :
55 Rue de Paris, 95570 Moisselles, France.
Immatriculation au RCS : Pontoise
Numéro SIREN / SIRET : 892 478 843 
Numéro de TVA intracommunautaire : FR55892478843
Capital social : 1 000€
Téléphone : [à compléter]
Adresse e-mail : hello@brasserielinstant.fr

Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est M. Yoan Ide, en qualité de gérant.
Co-gérant : M. Killian Yanan.

Hébergement

Le site est hébergé par o2switch
Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : www.o2switch.fr

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur ce site, notamment les textes, images, photographies, visuels, graphismes, logos, vidéos, éléments de design et structure, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de l’éditeur du site ou font l’objet d’un droit d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des contenus, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.
Les informations présentes sur le site sont communiquées à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer à tout moment.

Données personnelles

Les données personnelles éventuellement collectées via le site (formulaire de contact, réservation, demande d’information, statistiques de fréquentation, etc.) sont traitées conformément à la réglementation en vigueur.
Elles sont uniquement utilisées dans le cadre de la relation avec les utilisateurs du site et ne sont pas cédées à des tiers sans consentement, sauf obligation légale.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement et, le cas échéant, de limitation du traitement de ses données.
Pour toute demande relative à vos données personnelles, vous pouvez écrire à : [adresse e-mail de contact à compléter].

Cookies

Le site peut utiliser des cookies ou traceurs afin d’améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience ou permettre certaines fonctionnalités.
L’utilisateur peut à tout moment gérer ses préférences via le bandeau cookies prévu à cet effet.

Contact

Pour toute question concernant le site ou son contenu, vous pouvez contacter :
L’Instant
55 Rue de Paris, 95570 Moisselles
E-mail : hello@brasserielinstant.fr
Téléphone : [à compléter]